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Qualité des Hospices-CHUV : Références normatives Le présent système suit les principes des normes internationales ISO 9000 : 2000 ainsi que les normes du Système pour la Promotion et l'Evaluation de la Qualité dans les hôpitaux de soins aigus (SPEQ Soins aigus) établies par l'APEQ. La Direction générale a décidé de laisser le libre choix aux départements, services, unités, de mettre en place le système de management de la qualité qui leur correspondait le mieux. C'est pourquoi ces deux normes ont été privilégiées tant au niveau des services de production que des services médico-techniques. Par ailleurs, d'autres normes sont utilisées lorsque les unités en ont l'obligation légale. Par exemple ISO 17025 pour les laboratoires diagnostiques, JACIE pour le programme de transplantation des cellules souches sanguines autologues. Ce référentiel a été élaboré sous l'égide de l'APEQ (Agence pour la Promotion de l'Evaluation de la Qualité dans les institutions sanitaires et sociales, Bois de Cery, 1008 Prilly, office@apeq.ch, www.apeq.ch) avec l'appui des Hospices cantonaux. Ce référentiel a été construit par et pour des professionnels de la santé et constitue le premier référentiel spécifique aux établissements de soins aigus pleinement compatible avec ISO 9001 version 2000. Le SPEQ Soins aigus a pour ambition d'exprimer des exigences de " système qualité " de manière globale tout en tenant compte des spécificités du domaine en question. Il contient des normes de structures, de processus, de prestations et partiellement de résultats. Il privilégie une approche globale, c'est à dire qu'il est exhaustif et touche à tous les aspects de la gestion de l'entreprise. Outre l'efficacité, le référentiel prend en compte l'efficience, autrement dit la gestion optimale des ressources. Le SPEQ intègre également une norme globale, à savoir ISO 9001 : 2000 et lui donne ainsi, une dimension résolument internationale. Bien que la structure du SPEQ Soins aigus soit différente de celle proposée par la norme ISO 9001 révision 2000, le contenu du SPEQ reprend les exigences de cette norme et la compatibilité en est pleinement assurée. Le référentiel SPEQ Soins aigus est à triple usage:
Certification L'APEQ procède en principe à la certification des établissements par mission. Une exception concerne les établissement de soins aigus ou différentes possibilités existent (certification par service, par processus majeur ou par exclusion de certains services dits de soutien). Normes internationales ISO 9000: 2000 (www.iso.ch) Les différents systèmes de management de la qualité, mis en place principalement par les services techniques, médico-techniques au sein des Hospices cantonaux, s'appuient principalement sur ISO 9001 ou ISO 9004, les deux constituant un couple cohérent de normes relatives au management de la qualité. Le but de ISO 9001 est d'apporter l'assurance de la qualité du produit et/ou de la prestation et d'accroître la satisfaction des clients, alors que ISO 9004 s'appuie sur une perspective plus large de management de la qualité pour donner des conseils sur l'amélioration continue des performances. Ces deux normes, orientées processus et satisfaction clients, sont parfaitement compatibles dans le milieu de la santé. Utilisée dans un système de management de la qualité, l'approche processus permet:
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